Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAZET DE PROVENCE
SARL FRUILICO

Numéro de dépôt :
1617564
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000

Présentation de la marque MAZET DE PROVENCE

Déposée le 16 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUILICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAZET DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUILICO domicilié(e) Sogaris 173, 94564 RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COURTIAL - France.

La marque MAZET DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZET DE PROVENCE est expirée depuis le 16 mars 2000.

FRUILICO a également déposé les autres marques suivantes : GUIGNOTELLE


SARL FRUILICO - Sogaris 173, 94564 RUNGIS CEDEX - France


Mr COURTIAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Préparations pour Pâtisserie et Confiseries Glaces comestibles Miel Produits agricoles Boissons de fruits et Jus de fruits Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des vins mousseux, des eaux de vie et des bières) dont fruits a l'alcool

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.